CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2025
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 mars 2026
 
ADMINISTRATION GENERALE
1)       DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
2)       INDEMNITÉS AUX ÉLUS
3)       MAJORATION DES INDEMNITÉS AUX ÉLUS
4)       CREATION ET MODALITES DE DESIGNATIONS DE LA CDSP
5)       CREATION ET MODALITES DE DESIGNATIONS DE LA CAO
6)       COMPOSITION DE LA C.C.S.P.L.
7)       FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE
8)       CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS DE TRAVAIL
9)       DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
10)   DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
11)   ELECTION DES MEMBRES DES CONSEILS D’ECOLES
12)   ELECTION DES DELEGUES CHEZ CYCLE D’EAU
13)   DESIGNATION DES MEMBRES AUX CONSEILS D’ADMINISTRATION DES COLLEGES ET LYCEES
14)   DESIGNATION DES DELEGUES A LA SEMPAM
15)   DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT A LA SPL XDEMAT
16)   C.C.A.S – FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
17)   ELECTION DES ADMINISTRATEURS ELUS DU CCAS
RESSOURCES HUMAINES
18)   CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT D’ACCUEIL ET DE SECRETARIAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE PONT-A-MOUSSON
19)    MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 
20)   MAINTIEN D’UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA VILLE DE PONT-A-MOUSSON ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE PONT-A-MOUSSON 
 
MARCHES PUBLICS
21)   GROUPEMENT DE COMMANDES ELARGI VILLE/CCAS
FINANCES
22)   RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

LUNDI 7 AVRIL 2026 à 18h30

Salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville

Séance ouverte au public